Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOA
ACO.A. - ACOUSTIQUE APPLIQUEE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1362890
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996

Présentation de la marque ACOA

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ACO.A. - ACOUSTIQUE APPLIQUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACO.A. - ACOUSTIQUE APPLIQUEE domicilié(e) 9, rue Marx-Dormoy, 59460 JEUMONT, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque ACOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOA est expirée depuis le 9 juillet 1996.

ACO.A. - ACOUSTIQUE APPLIQUEE a également déposé les autres marques suivantes : ACOA


ACO.A. - ACOUSTIQUE APPLIQUEE (S.A.) - 9, rue Marx-Dormoy, 59460 JEUMONT, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Appareils électriques, appareils électro-acoustiques, appareils de radiodiffusion et télévision, appareils de reproduction de sons, hauts-parleurs, amplificateurs pour installations de sons, amplificateurs accordés de haute fréquence pour de telles installations, vibrateurs acoustiques.